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1 – Contenu du Site

Le Site est exploité par la société ABVENT.

Ils présentent aux internautes un certain nombre de Produits consistant en des fichiers représentant soit des logiciels, soit des objets ou soit des matériaux pouvant être intégrés à des plans d’architecte : (pour exemple, bois, marbre, briques ou arbre, banc, chaise, voiture etc... sans que cette liste soit exhaustive.)

L’internaute achète les logiciels et/ou un stock de « crédits » puis télécharge les objets et/ou matériaux sélectionnés par ses soins, à concurrence de leur valeur marchande (jusqu'à la limite du crédit acheté)

Les différents « produits » présentés sont proposés à la vente, notamment, à toute société d’architecture ou tout architecte exerçant en libéral, ou tout autre professionnel. Et cela, étant précisé que tout achat de produits nécessite une inscription préalable sur le Site et l’acceptation des Conditions Générales de Vente d’ABVENT.

La présentation sur le Site des produits, par la Société ABVENT constitue une offre de contracter. (Cela signifie que la société ABVENT est en position d’offrant. La société ABVENT, par l’intermédiaire de son site Internet émet une offre de contracter).

2 - Propriété Intellectuelle

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Il est rappelé que les photographies et/ou les textes présents sur le Site, les sons, images, vidéos, animations, programmes, charte graphique, sont considéré(e)s comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

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Mise à jour le 07/10/13

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